Conditions générales de vente

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

PREAMBULE :
Les dispositions qui suivent établissent les conditions générales de vente des produits proposés sur Bijoux-oskian.com. Le fait de cliquer sur l’icône “J’accepte les conditions générales de vente” signifie que vous
acceptez les présentes conditions générales de vente. Le fait de cliquer sur “Validez votre commande” signifie que vous confirmez définitivement votre commande.
Bijoux-oskian.com vous invite à lire attentivement les clauses ci-après et vous précise qu’il n’est pas possible d’acheter un bien sans accepter les conditions prévues ci-dessous.
Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les transactions passées sur le site « Bijoux-oskian.com ». Le créateur du site se réserve la possibilité d’adapter ou de modifier à tout moment ses
conditions générales de vente. En cas de modification, le créateur du site appliquera à chaque transaction les conditions générales de vente en vigueur au jour de la transaction.

1.1 PRODUITS :
Les Produits proposés à la vente sur « Bijoux-oskian.com » sont ceux qui figurent sur le Site, au jour de la consultation du Site par l’Utilisateur et dans la limite des stocks disponibles. Pour des raisons d’hygiène, les
boucles d’oreilles ne sont ni repris ni échangées.
En cas d’indisponibilité de l’un des Produits, l’Acheteur en sera informé au plus tard lors de la livraison de la commande. Dans ce cas, « Bijoux-oskian.com » ne débitera que le montant de la commande pour les accessoires livrés, déduction faite du montant du (des) Produit(s) non livré(s), ou effectuera un remboursement des sommes perçues du montant du (des) Produit(s) non livré(s)
Nos bijoux sont conformes aux normes Européennes et sont sans plomb/nickel/cadmium.

Garantie légale de conformité :
L’acheteur bénéficie d’un délai de trois mois à compter de la délivrance de la marchandise pour agir et peut choisir entre la réparation ou le remplacement de la marchandise, sous réserve de coût prévu par l’article L.211-9 du code de la consommation.
L’acheteur est dispensé de rapporter la preuve de l’existence du défaut de conformité de la marchandise durant les trois mois suivant la délivrance de la marchandise.
La garantie légale de conformité s’applique indépendamment de la garantie commerciale.
L’acheteur peut décider de mettre en oeuvre la garantie contre les défauts cachés de la marchandise vendue au sens de l’article 1641 du code civil et que dans cette hypothèse, il peut choisir entre la résolution
de la vente ou une réduction du prix de vente conformément à l’article 1644 du code civil.

1.2 PHOTOS :
Toutes les photos présentes sur Bijoux-oskian.com sont la propriété de Bijoux-oskian.com et sont protégées. Par conséquent, tout vol de photo fera l’objet de poursuites.

2. PRIX :
Les prix sont indiqués en Euros et Toutes Taxes Comprises et sont valables uniquement pour la France Métropolitaine.
Le paiement de la totalité du prix doit être réalisé lors de la commande.
A aucun moment, les sommes versées ne pourront être considérées comme des arrhes ou des acomptes.
Le créateur du site se réserve le droit de modifier à tout moment ses prix sans préavis et sans autre formalité que de porter les modifications en cause dans les Conditions Générales de Vente en Ligne. Mais s’engage
à appliquer les tarifs en vigueur qui auront été indiqués au moment où vous avez ajouté le produit dans votre panier.

3. PAIEMENT :
Les paiements peuvent s’effectuer par :
– Carte bancaire : Le paiement s’effectue via la plateforme de paiement sécurisé STRIPE.
La transaction qui se fait entre le client et STRIPE est cryptée (SSL).
Les informations bancaires du client ne circuleront jamais sur Internet.
Aucune information bancaire (numéro de Carte Bleue ou autre) ne sont stockés chez STRIPE ou chez Bijoux-oskian.com.
Le créateur du site se réserve le droit de refuser d’effectuer une livraison ou d’honorer une transaction émanant d’un consommateur qui n’aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou
avec lequel un litige de paiement serait en cours d’administration.

4. LIVRAISON :
Bijoux-oskian.com ne livre pour le moment qu’en France Métropolitaine, les personnes souhaitant une livraison Hors France Métropolitaine sont priées de nous contacter par email à l’adresse suivante :
contact@bijoux-oskian.com.
Les colis sont généralement expédiés par lettre suivie avec un délai compris entre 3 et 5 jours ouverts pour les envois en France et après réception de votre paiement.
En cas de non livraison d’une commande ou d’une partie de commande, vous avez un mois maximum pour vous manifester. Au-delà de ce délai, nous n’accepterons aucune réclamation.
L’ensemble des délais annoncés sont calculés en jours ouvrables. Les produits commandés par l’Acheteur seront livrés en France.
A ce titre, l’acheteur aura la possibilité de faire livrer les Produits à une autre adresse que la sienne.
Les Produits seront acheminés par les services postaux habituels.
Bijoux-oskian.com décline donc toute responsabilité en cas de délai de livraison trop important du fait des services postaux ou des moyens de transport, ainsi qu’en cas de perte des Produits commandés ou de grève.
Les risques du transport sont supportés par l’Acheteur, qui devra formuler une protestation motivée auprès des services postaux, dans un délai de trois jours ouvrés à compter de la livraison.
Ceci étant, il se peut qu’un produit soit manquant. De même, après transport de la lettre, l’un des Produits peut s’avérer défectueux.
C’est pourquoi, à la réception de sa commande, l’acheteur veillera à vérifier la conformité des Produits reçus. Toute anomalie concernant la livraison (Produit manquant ou cassé, lettre endommagée) devra
impérativement être notifiée, le jour même de la réception ou au plus tard le premier jour ouvré suivant la réception, au service clients, de Bijoux-oskian.com par e-mail via le formulaire contact du site Bijoux-oskian.com Toute réclamation formulée après ce délai sera rejetée.
Les articles défectueux doivent être envoyés en lettre prioritaire selon le poids et la taille des articles.
Si les conditions susmentionnées sont remplies, Bijoux-oskian.com procédera alors soit à l’échange ou au remboursement du (des) produit(s) défectueux, soit à la réexpédition du produit manquant (sous réserve du bien-fondé de la demande de l’Acheteur).
La responsabilité de Bijoux-oskian.com ne pourra être engagée en cas d’erreur, de pli non réclamé, de retard de livraison dus à la saisie incomplète ou erronée de l’adresse destinataire par le client lors du passage de sa commande. Toute réexpédition de celle-ci sera facturée
et prise en charge par le client (en lettre suivie). De plus, tout retard de commande dû aux perturbations (pannes, erreurs, climatiques) attribuables aux sociétés de transport ne pourra engager la responsabilité de Bijoux-oskian.com.

5. DROIT DE RETRACTATION :
L’acheteur dispose d’un délai de 30 jours ouvrables à compter de la réception, pour retourner, à ses frais en envoi suivi (Colissimo, lettre suivie), le(s) Produit(s) qu’il a commandé(s) si celui (ceux)-ci ne lui donne(nt) pas satisfaction. Ce délai court à compter du jour de réception de la commande.
Toute demande de retour doit être notifiée par mail à contact@bijouxoskian.com.
Le remboursement sera effectué dans les 30 jours suivant la réception de la marchandise (ainsi que les frais de port initiaux), sur le même moyen de paiement que celui utilisé par l’acheteur pour la transaction initiale où, avec l’accord exprès de l’acheteur et dans la mesure où le remboursement ne lui occasionne pas de frais, par un autre moyen de paiement.

Le retour est à envoyer à l’adresse suivante :
OSKOR
L’Atelier d’Art
11 rue Hébert
92140 CLAMART

Si le(s) article(s) n’ont pas été renvoyés comme indiqué plus haut, Bijoux-oskian.com ne pourra être responsable en cas de perte, vol, saisie incomplète ou erronée de l’adresse, et ne pourra donc procéder au remboursement.
Si le délai expire un jour de week-end, celui sera prolongé jusqu’au lundi de la semaine à venir. Tout retour devra être signalé au préalable à Bijoux-oskian.com via le formulaire de contact ou l’adresse mail suivante : contact@bijoux-oskian.com